Comité du 20 septembre 2023

Compte-rendu du comité du 20 septembre 2023 tenu à Coye-la-Forêt

Ordre du jour :

1. Le Porter à connaissance des décisions du Président

2. Passage du Budget Annexe Eaux Pluviales Urbaines en Budget Principal Eaux Pluviales Urbaines (M57)

3. Passage du Budget Principal Eaux Usées en Budget Rattaché Eaux Usées (M49)

4. DM n°2-2023 EU

5. DM n°01-2023 EPU

6. Fiscalisation de la contribution eaux pluviales urbaines

7. Attribution du marché de réhabilitation des collecteurs d’eaux usées rues du Prunelé, du docteur Laporte et route de Mortefontaine à Plailly

8. Autorisation au Président à demander les subventions pour l’opération groupée du Hameau de Montgrésin à Orry la Ville